Décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale à la post-Graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire
Arrêté n° 139 du 21 FEV. 2009 habilitant l'université de Sétif à organiser et délivrer l'habilitation universitaire
Arrêté n° 154 du 17 MARS 2013 habilitant l'université de Sétif 1 à la formation en vue l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire
Arrêté n° 712 du 25 SEP. 2013 habilitant l'université de Sétif 1 à la formation en vue l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire
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